Mentions légales

Vous êtes sur le site internet : www.unionmontalbert.com

Mentions légales

Le site www.unionmontalbert.com ainsi que tous ces composants sont la propriété de la société ONE PM, SARL au capital de 10.000,00€, RCS Chambéry 832 190 045, dont le siège social est situé Immeuble Le Signal, Montalbert, 73210 Aime-la-Plagne. Téléphone : 04 79 55 51 07.

Les directeurs de la publication du site ont Monsieur CUCHET et Monsieur Howard, gérants associés de la société ONE PM.

Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société : Zen Internet

Contenu du site

La société ONE PM ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société ONE PM ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société ONE PM ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
La société ONE PM ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société ONE PM se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Monsieur CUCHET et de Monsieur HOWARD qui sont titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de la société ONE PM, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection de la vie privée et des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. L’Internaute est informé que les informations qu’il communique via les formulaires présents sur le site sont nécessaires à l’exécution des prestations proposées par la société ONE PM. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à la société SARL ONE OM, Immeuble Le Signal, Montalbert, 73210 Aime-la-Plagne.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société ONE PM ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société ONE PM : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société ONE PM pourra être engagée.

Droit applicable : ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.